Politique de confidentialité

Modèle à faire relire. Ce document est un modèle de départ, pas un avis juridique. Faites-le relire et adapter par un juriste (et complétez les champs entre crochets) avant d'ouvrir le site au public, puis réglez LEGAL_REVIEWED=1 pour retirer ce message.

Dernière mise à jour : à compléter à la publication.

Responsable

[Nom légal de l'entreprise], [Adresse de l'entreprise, Québec, Canada]. Personne responsable de la protection des renseignements personnels : [Nom de la personne responsable de la protection des renseignements personnels]. Contact : page de contact.

Ce que nous recueillons

Compte : nom d'utilisateur, prénom et nom, courriel, rôle, présentation (professeurs) et mot de passe (conservé sous forme chiffrée).
Apprentissage : inscriptions, progression, temps passé, résultats de quiz, devoirs remis et questions posées.
Achats : commandes, montants et factures. Les données de carte sont traitées par Stripe et ne passent pas par nos serveurs.
Messages : ce que vous nous écrivez par le formulaire de contact et votre adresse courriel si vous vous abonnez à l'infolettre.
Assistant IA : la question que vous posez, le texte de la leçon concernée et, pour les exercices, votre code sont envoyés à notre fournisseur d'IA (Anthropic) pour produire la réponse.

Pourquoi

Pour fournir le service (accès aux cours, paiement, certificats), vous écrire au sujet de votre compte, assurer la sécurité du site et, si vous y consentez, vous envoyer l'infolettre. Nous ne vendons pas vos renseignements.

Témoins (cookies)

Nous utilisons uniquement des témoins nécessaires au fonctionnement : session de connexion et protection contre la falsification de formulaires. Nous n'utilisons pas de témoins publicitaires ni de suivi tiers. Le code que vous écrivez dans l'atelier est gardé dans votre navigateur (stockage local) et n'est pas envoyé à nos serveurs.

Qui y a accès

Notre équipe, nos prestataires techniques (hébergement, courriel, paiement par Stripe, IA par Anthropic) et, pour leurs cours, les professeurs qui voient la progression de leurs étudiants. Certains prestataires peuvent traiter les données hors du Québec ; nous choisissons des prestataires qui offrent des garanties de protection appropriées.

Durée de conservation

Nous gardons vos renseignements tant que votre compte existe. Les factures sont conservées le temps exigé par la loi. À la suppression de votre compte, vos renseignements personnels sont effacés ou rendus anonymes, sauf ce que la loi nous oblige à garder.

Vos droits

Vous pouvez accéder à vos renseignements, les faire corriger, retirer votre consentement et supprimer votre compte. Depuis votre profil, vous pouvez télécharger vos données et supprimer votre compte. Pour toute autre demande, ou pour une plainte, écrivez-nous. Vous pouvez aussi vous adresser à la Commission d'accès à l'information du Québec.

Incidents de sécurité

En cas d'incident présentant un risque de préjudice sérieux, nous avisons les personnes concernées et les autorités compétentes.